PERLE DE NOËL
Présentation de la marque PERLE DE NOËL
Déposée le 9 février 2012 par Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE NOËL est expirée depuis le 9 février 2022.
Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22