Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DE NOËL
Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine, Association

Numéro de dépôt :
3896118
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
PERLE DE NOËL de Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine

Présentation de la marque PERLE DE NOËL

Déposée le 9 février 2012 par Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine, Association domicilié(e) Parc des Expositions, Immeuble Alain Lalance - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Féd. Boulangerie Lorraine, Mme SCHOOR Carole domicilié(e) Parc des Expositions, Immeuble Alain Lalance - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque PERLE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE NOËL est expirée depuis le 9 février 2022.

Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : CALIN , Chardonnette des Lorrains , PAPOUNET , PAQU'O , BABOUCHKA


Fédération Patronale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Région Lorraine, Association - Parc des Expositions, Immeuble Alain Lalance - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Féd. Boulangerie Lorraine, Mme SCHOOR Carole - Parc des Expositions, Immeuble Alain Lalance - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.